Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OEUVRES DE L'EMMANUEL
Association de la Communauté de l'Emmanuel et de la Fraternité de Jésus, Association

Numéro de dépôt :
4015885
Date de dépôt :
26/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/06/2023
OEUVRES DE L\'EMMANUEL de de la Communauté de l\'Emmanuel et de la Fraternité de Jésus

Présentation de la marque OEUVRES DE L'EMMANUEL

Déposée le 26 juin 2013 par l'association loi 1901 de la Communauté de l'Emmanuel et de la Fraternité de Jésus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « OEUVRES DE L'EMMANUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 de la Communauté de l'Emmanuel et de la Fraternité de Jésus domicilié(e) 18 Boulevard du Général Koenig - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 351 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACEFJ, Mle BATS Séverine, Europservem – service juridique domicilié(e) 91 Auguste Blanqui - 75013 - PARIS - France.

La marque OEUVRES DE L'EMMANUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OEUVRES DE L'EMMANUEL est expirée depuis le 26 juin 2023.

de la Communauté de l'Emmanuel et de la Fraternité de Jésus a également déposé les autres marques suivantes : Le Rocher, Oasis des Cités (R.O.C) , FORUM DES JEUNES , EMMANUEL PLAY , CONNAÎTRE JESUS , FONDATION UNIVERSITAIRE PIERRE GOURSAT , AMIS DES SANCTUAIRES , CROIRE EN DIEU , Viens, lève-toi! , FORUM INTERNATIONAL DES JEUNES , CONNAÎTRE MARIE


Association de la Communauté de l'Emmanuel et de la Fraternité de Jésus, Association - 18 Boulevard du Général Koenig - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 519351001


ACEFJ, Mle BATS Séverine, Europservem – service juridique - 91 Auguste Blanqui - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Inscription le 17 mars 2014 - Renonciation partielle n°620485 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-17

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.